Refonder la République, ouvrir une constituante populaire

La crise politique actuelle ne se résume pas à une succession de gouvernements fragiles, à des désaccords entre partis ou à la difficulté de faire adopter les textes budgétaires. Elle pose une question plus profonde : les institutions permettent-elles encore aux citoyens de prendre part aux décisions qui engagent leur avenir et de se reconnaître dans le pouvoir exercé en leur nom ?

 

La Ve République a été conçue pour donner à l’État une capacité de décision et assurer une stabilité politique que les régimes précédents n’avaient pas toujours réussi à garantir. Son fonctionnement s’est organisé autour d’un exécutif puissant, d’une présidence devenue centrale et, le plus souvent, d’une majorité parlementaire permettant au gouvernement de conduire son programme. Cette architecture a pu produire de la stabilité et faciliter l’action publique. Mais elle a aussi favorisé une conception verticale de la politique. L’élection présidentielle tend à se concentrer sur une personne, puis les élections législatives sont souvent vécues comme le moyen de donner à celle-ci une majorité pour gouverner. La délibération collective devient secondaire, tandis que la pluralité des opinions paraît devoir s’effacer derrière une majorité réputée incarner, à elle seule, la volonté du pays.

Or cette manière de fonctionner rencontre aujourd’hui ses limites. L’Assemblée nationale est constituée de groupes nombreux et politiquement divers, sans qu’un seul dispose de la majorité absolue. La représentation politique ne se rassemble donc pas naturellement derrière un bloc unique. La tripartition évoquée dans le débat public aide à rendre visible ce nouvel équilibre, mais elle ne doit pas masquer la diversité interne de chaque ensemble politique. Cette fragmentation exprime la pluralité du pays, la diversité de ses attentes et la difficulté de réduire la société à une seule volonté politique. Le problème est plutôt qu’un régime et une culture politique habitués à la logique majoritaire peinent à transformer cette pluralité en délibération, en compromis et en décisions reconnues comme légitimes.

La Ve République n’est pas juridiquement incapable de fonctionner sans majorité absolue. Mais son équilibre politique s’est largement construit autour de majorités stables et d’un exécutif dominant. Lorsque ces conditions disparaissent, la tension devient manifeste : les gouvernements doivent chercher des soutiens incertains, les compromis peuvent être perçus comme des arrangements conclus entre responsables politiques, et l’Assemblée peine parfois à apparaître comme le lieu central où se construit une volonté commune. La crise gouvernementale devient alors le symptôme d’une question institutionnelle plus vaste : comment gouverner un peuple pluriel sans faire de la pluralité un obstacle ni de la décision un acte imposé d’en haut ?

 

 

Quand l’efficacité fragilise la confiance

La stabilité et l’efficacité sont des exigences légitimes. Mais elles ne peuvent pas constituer les seules mesures d’une démocratie. Un pouvoir peut décider vite sans convaincre, administrer sans associer, et obtenir un résultat juridique tout en approfondissant la défiance politique. Les outils constitutionnels qui renforcent l’exécutif illustrent cette tension. L’article 49, alinéa 3, permet au gouvernement d’engager sa responsabilité pour faire adopter un texte sans vote de l’Assemblée, sauf si une motion de censure est adoptée. Cette procédure est encadrée, et elle appartient à la Constitution. Mais son usage fréquent ou politiquement conflictuel souligne que le débat parlementaire ne pèse pas réellement sur les décisions. En décembre 2024, une motion de censure a été adoptée après le recours au 49.3 sur le financement de la Sécurité sociale, une première sous la Ve République. (vie-publique.fr)

La crise se noue lorsque les institutions semblent demander aux citoyens de choisir périodiquement des représentants, puis de s’effacer jusqu’à l’échéance suivante. Le vote reste indispensable, mais il ne suffit pas à lui seul à faire vivre la souveraineté populaire. La démocratie n’est pas seulement un rendez-vous électoral ; elle est une relation continue entre la société, ses représentants et les décisions qui organisent la vie commune.

 

Un peuple pluriel, pas un bloc à faire taire

La tripartition politique rend cette question particulièrement visible. Lorsqu’aucun bloc ne dispose d’une majorité absolue, la vie parlementaire exige davantage de discussions, d’alliances ponctuelles et de compromis. Cela peut produire une forme de blocage, mais il faut éviter une conclusion trop rapide : le blocage ne vient pas simplement de la pluralité, comme si le pays avait mal voté. Il vient aussi de l’écart entre une société politiquement diverse et des pratiques institutionnelles qui attendent souvent d’un seul camp qu’il gouverne comme s’il avait reçu un mandat sans partage. La question n’est donc plus uniquement : comment retrouver une majorité stable ? Elle est aussi : quelles institutions permettraient à des citoyens qui ne partagent pas les mêmes convictions de décider ensemble, sans que les uns dominent durablement les autres ? Une démocratie vivante ne supprime pas le désaccord. Elle lui donne un lieu, un temps et des règles. Elle ne transforme pas chaque conflit en crise existentielle, ni chaque compromis en trahison. Elle organise la confrontation des arguments, rend les arbitrages visibles et permet à ceux qui perdent une décision de continuer à prendre part à la vie politique.

La pluralité ne devrait pas être considérée comme un défaut à corriger, mais comme une donnée durable de la société. Elle appelle des institutions capables de représenter les différences, de faire émerger des accords sans les maquiller en unanimité, et de permettre aux citoyens de demander des comptes. Une République devrait savoir gouverner dans le désaccord, et non seulement gouverner lorsqu’un camp peut s’imposer.

 

La crise du lien politique et social

La crise des institutions ne peut être séparée de la crise du lien social. Le sentiment de ne pas être entendu, l’éloignement des lieux de décision et la difficulté à influer sur les politiques qui affectent la vie quotidienne fragilisent l’appartenance à un monde commun. Quand la politique paraît se dérouler dans une sphère lointaine, peuplée de responsables, de procédures et de communications stratégiques, les citoyens peuvent finir par ne plus s’y reconnaître. Il ne s’agit pas de romantiser la proximité, ni de prétendre que chaque décision nationale pourrait être prise par consultation permanente. Les sociétés contemporaines sont complexes, les arbitrages techniques nombreux, et les intérêts parfois contradictoires. Mais cette complexité ne justifie pas que la décision échappe à la discussion collective. Elle exige au contraire des institutions qui relient les savoirs spécialisés à l’expérience vécue, l’échelle nationale aux réalités locales, et le temps court des décisions aux conséquences de long terme. La question démocratique devient ainsi une question de qualité du lien. Comment faire en sorte que les citoyens ne soient pas seulement administrés, mais associés à ce qui les concerne ? Comment permettre aux désaccords de se dire sans nourrir l’humiliation ou la haine ? Comment reconstruire des espaces où l’on puisse parler, écouter, enquêter et décider ensemble ?

Dans une perspective humaniste, la politique ne devrait pas réduire les personnes à des électeurs, à des catégories statistiques ou à des bénéficiaires de politiques publiques. Elle devrait reconnaître leur capacité à contribuer à la vie commune. Les institutions ne sont pas des machines séparées de la société, elles sont les formes durables que prend notre manière de vivre ensemble. Lorsqu’elles ne permettent plus aux citoyens d’y prendre part, ce n’est pas seulement leur efficacité qui est atteinte : c’est le lien de confiance qui les rend habitables.

 

Comment sortir de cette crise ?

Face à cette situation, il est tentant de proposer une série de corrections : rééquilibrer les pouvoirs, modifier le calendrier électoral, renforcer les prérogatives du Parlement, encadrer davantage certains outils, ou développer des dispositifs de consultation. Ces propositions peuvent être utiles. Mais elles ne répondent pas, à elles seules, à la question fondamentale : le cadre actuel permet-il de faire de la population une actrice durable de la démocratie ?

Réformer quelques mécanismes sans rouvrir cette question risque de laisser intacte la conception générale du pouvoir. On pourrait rendre le système plus ajusté, tout en conservant une relation verticale où les citoyens choisissent les gouvernants et leur abandonnent ensuite l’essentiel de la décision.

L’objectif n’est donc pas seulement de repenser la Ve République, mais de préparer son remplacement par une nouvelle République, fondée sur une nouvelle Constitution. La tripartition et l’instabilité parlementaire en montrent les limites, mais le projet constituant doit dépasser la recherche d’une solution ponctuelle aux majorités relatives. Il doit poser à nouveau les principes de la souveraineté, de la représentation, de la participation, du contrôle du pouvoir et de la responsabilité envers les générations futures. Cette ambition suppose de distinguer ce qui doit être préservé de ce qui doit être transformé. La protection des libertés, la continuité de l’État, l’existence d’institutions nationales capables d’agir et l’exigence de responsabilité publique demeurent essentielles. Mais ces objectifs doivent être articulés à une démocratie moins concentrée, plus délibérative, plus accessible et davantage enracinée dans la vie sociale.

 

Faire de la constituante un processus populaire

Une nouvelle Constitution ne devient pas démocratique simplement parce qu’elle est nouvelle. Tout dépend de la manière dont elle est conçue, débattue et adoptée. La constituante ne peut être un texte rédigé par un petit nombre de responsables, puis soumis à l’approbation finale d’une population placée devant un choix fermé. Dans ce cas, le peuple serait convoqué pour ratifier un travail dont il n’aurait pas été l’auteur. Ouvrir une constituante signifie donc organiser un processus dans lequel la population est intégrée en amont et tout au long de l’élaboration constitutionnelle. Cela demande des lieux où les citoyens puissent formuler des propositions, discuter des options, confronter leurs expériences et suivre la manière dont leurs contributions sont prises en compte. Cela demande aussi une articulation claire entre les citoyens, les élus, les collectivités, les associations, les syndicats, les chercheurs, les juristes et les autres acteurs de la société.

Une démarche constituante pourrait associer plusieurs formes de participation : des assemblées citoyennes tirées au sort, des conventions territoriales, des auditions publiques, des contributions ouvertes, des débats contradictoires et une assemblée constituante dont le mandat serait explicite. Il faudrait que les règles de sélection, de fonctionnement et de décision soient transparentes, et que les désaccords ne soient pas effacés au profit d’un consensus fabriqué. La participation ne doit pas être confondue avec la consultation. Consulter, c’est demander un avis. Participer à une constituante, c’est pouvoir contribuer à définir les questions, discuter les propositions, comprendre les arbitrages et savoir ce qu’il advient des idées formulées. Les citoyens doivent pouvoir constater que leur parole a une prise réelle sur le processus, même si toutes les propositions ne peuvent être retenues.

Le processus devrait également se conclure par une ratification populaire claire. L’article 89 de la Constitution actuelle prévoit une procédure de révision qui peut comporter un référendum, mais il encadre l’initiative et la révision par les institutions existantes. Une démarche constituante visant une nouvelle Constitution demanderait donc de clarifier publiquement son fondement juridique, son mandat, ses étapes et les modalités de sa ratification. La légitimité ne peut se substituer à la clarté juridique, pas plus que la légalité ne suffit à produire une légitimité populaire. (qpc360.conseil-constitutionnel.fr)

Il faudra enfin éviter de présenter la constituante comme une réponse magique. Une nouvelle Constitution ne résoudra pas, à elle seule, les fractures économiques, sociales, culturelles et territoriales. Elle ne fera pas disparaître les rapports de force, ni les intérêts divergents. Mais elle peut modifier les conditions dans lesquelles ils s’expriment, permettre de mieux répartir le pouvoir et créer des voies de participation plus constantes. Elle peut rendre la démocratie plus respirable, à condition que la société soit réellement conviée à son élaboration.

 

Quels principes pour une nouvelle République ?

La discussion constituante devrait s’ouvrir sans imposer à l’avance un modèle institutionnel unique. Il ne s’agit pas d’écrire par anticipation le texte que la population serait censée approuver. Mais certains principes peuvent orienter le débat.

Une nouvelle République pourrait d’abord rééquilibrer les pouvoirs, afin que le Parlement soit un lieu central de délibération et de contrôle, et que l’exécutif ne soit pas placé dans une position de domination presque permanente. Elle pourrait aussi renforcer les droits de l’opposition, la transparence des décisions et les mécanismes de contrôle citoyen. Elle devrait ensuite mieux reconnaître la pluralité politique. Cela suppose d’interroger les modes de représentation, les conditions du pluralisme parlementaire et la manière dont les compromis sont formés. Il ne suffit pas d’ouvrir davantage l’Assemblée aux différentes sensibilités : il faut aussi que les citoyens puissent comprendre les accords, suivre les engagements et sanctionner les renoncements. La représentation pourrait être complétée par des dispositifs de participation régulière : assemblées citoyennes, conventions délibératives, droit de pétition donnant accès à un débat public, consultations dotées de conséquences définies à l’avance, ou encore procédures de contrôle des engagements pris par les élus. Ces outils ne remplaceraient pas l’élection. Ils éviteraient que le lien démocratique ne se réduise au seul moment électoral.

La nouvelle République devrait également prendre au sérieux la diversité des territoires, des expériences et des conditions de vie. Cela n’implique pas de fragmenter le pays en communautés politiques isolées. Il s’agit plutôt de faire remonter les réalités locales dans les décisions nationales, et de reconnaître que les politiques publiques ne produisent pas les mêmes effets partout. Enfin, une Constitution pour notre siècle devrait permettre de penser les responsabilités de long terme. Les décisions politiques ne touchent pas seulement les citoyens présents, mais aussi les générations futures et les conditions écologiques de la vie commune. Faire entrer cette durée dans les institutions, ce n’est pas abandonner la démocratie à des experts ou à des instances éloignées. C’est élargir la responsabilité politique au-delà de l’urgence et du calendrier électoral.

 

Une démocratie qui ne soit pas seulement une procédure

La refondation constitutionnelle ne devrait pas être comprise comme un exercice technique réservé aux spécialistes. Le droit est indispensable pour construire des institutions cohérentes et protéger les libertés, mais il ne suffit pas à faire vivre la démocratie. Une Constitution peut établir des procédures ; elle ne peut pas, à elle seule, créer la confiance, l’écoute et le désir de contribuer au monde commun. C’est pourquoi le chantier constituant devrait s’accompagner d’une attention aux conditions concrètes de la participation. Tout le monde n’a pas le même temps, les mêmes ressources, la même aisance pour prendre la parole ou la même confiance dans les institutions. Une assemblée citoyenne qui ne prend pas en compte ces inégalités risque de reproduire les exclusions qu’elle prétend corriger. La participation doit être accessible, accompagnée et suffisamment rémunérée ou compensée pour que les personnes les plus contraintes ne soient pas écartées d’emblée.

Une démocratie digne de ce nom ne demande pas aux citoyens de devenir tous des spécialistes du droit constitutionnel. Elle doit leur donner les moyens de comprendre les enjeux, de se former un jugement et de contribuer à une décision collective. L’expertise a sa place, mais elle doit éclairer le débat, non le confisquer. Cette exigence invite aussi à résister à une conception purement gestionnaire de la politique. Les citoyens ne sont pas des obstacles à une bonne administration, et leurs désaccords ne sont pas des dysfonctionnements à éliminer. Ils expriment des expériences, des intérêts et des visions différentes du bien commun. Le rôle des institutions est de rendre ces différences discutables et de permettre des décisions responsables.

 

Une refondation pour retisser le lien social

Au fond, l’idée d’une nouvelle République porte une question anthropologique : quel type de relation voulons-nous entre les personnes et le pouvoir ? Une société où les citoyens sont surtout appelés à obéir, à consommer et à choisir périodiquement leurs gouvernants, ou une société où ils peuvent contribuer, à différents niveaux, à l’élaboration des règles qui organisent leur existence commune ?

Cette question ne suppose pas d’idéaliser le peuple. La population n’est ni spontanément unanime, ni toujours bien informée, ni à l’abri des passions, des manipulations ou des rapports de force. La participation n’abolit pas les conflits. Elle peut même les rendre plus visibles. Mais une démocratie ne devient pas plus solide en tenant les conflits à distance. Elle le devient lorsqu’elle offre des formes justes pour les exprimer, les arbitrer et, lorsque c’est possible, les transformer. Une constituante populaire pourrait ainsi être davantage qu’un épisode institutionnel. Elle pourrait devenir un moment où la société se redonne le droit de parler de son avenir autrement que dans l’urgence des campagnes électorales. Un temps pour relier les expériences vécues, les principes politiques et les choix institutionnels. Un temps où le désaccord ne serait pas seulement une menace pour l’ordre politique, mais la matière même de la délibération.

La démocratie a besoin de règles, mais aussi de liens. Elle a besoin d’institutions capables de décider, mais également de lieux où la décision peut être discutée. Elle a besoin de représentants, mais pas d’une population condamnée au silence entre deux élections. Si la politique est l’art d’organiser la vie commune, alors chacun doit pouvoir y trouver une place, non comme spectateur, mais comme citoyen.

 

Conclusion : de l’essoufflement à la refondation

La Ve République a apporté une réponse historique à une crise de l’État et du régime. Mais les réponses institutionnelles ne sont jamais éternelles. La fragmentation politique, l’absence de majorité absolue, la difficulté à nouer des compromis durables et la défiance envers les institutions mettent en lumière les limites d’un fonctionnement habitué à la concentration du pouvoir et à la logique majoritaire. Le Parlement, les outils constitutionnels de contrainte et la centralité présidentielle prennent un relief nouveau lorsque l’adhésion politique se dérobe. (www2.assemblee-nationale.fr)

La tripartition n’est pas toute la crise et ne doit pas servir à accuser la pluralité du pays. Elle révèle plutôt le décalage entre une société diverse et des institutions qui peinent à faire de cette diversité une capacité collective à décider. La réponse ne peut donc pas être seulement de retrouver une majorité absolue ou de modifier quelques règles du jeu. La constituante doit répondre aux deux dimensions de la crise : la difficulté du régime à gouverner dans la pluralité, et l’éloignement des citoyens des lieux où se décide leur avenir. Cette refondation ne sera démocratique que si les citoyens peuvent prendre part au travail constituant, comprendre les choix, discuter les désaccords et ratifier un texte dont la fabrication n’aura pas été soustraite à leur regard. Elle ne doit pas promettre une société sans conflit, mais des institutions plus justes pour faire vivre le conflit. Elle ne doit pas seulement rendre le pouvoir plus efficace, mais le rendre plus partageable, plus contrôlable et plus proche des réalités humaines.

Répondre à la crise politique, ce n’est donc pas seulement chercher comment gouverner malgré les citoyens, ni comment faire taire le désaccord. C’est rouvrir la possibilité d’un monde commun. Une constituante populaire pourrait être le commencement de ce geste : non pas réparer à la marge une République dont le peuple se sent parfois éloigné, mais inviter la société à participer à la fondation de celle dans laquelle elle veut vivre.